Mentions légales
L'entreprise
Raison sociale : Baumocoeur
Responsable : Alexa Brunet
Siège Social : la Conchy, 07200 Saint-Etienne-de-Boulogne
adresse postale : Baumocoeur, la Conchy, 07200 Saint-Etienne-de-Boulogne
Contact : contact@baumoceur.com
SIRET :
442 304 747 00045 Code APE 2042Z
TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts.
Hébergement et nom de domaine
Le site est hébergé par : OVH
Propulsé par Prestashop
Confidentialité
Baumocoeur a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro
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Propriété intellectuelle
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site Baumocoeur à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site.
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La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.